carte grise internet

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Re: carte grise internet

Message  monargue74 le Mar 6 Mar - 12:22

Bonjour
J'ai une carte grise format rectangulaire ,ancienne immatriculation ,non informatisée ,d une moto à changer.
Il parait qu'aujourd hui avec la démarche sur internet c'est chose impossible.
Quelqu'un a déjà eu le cas?
Que faire?

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Re: carte grise internet

Message  Nano84 le Mar 6 Mar - 13:18

theuerb a écrit:
Nano84 a écrit:J'ai acheté une moto qui avait une carte grise de collection après demande à ANTS de carte grise a mon nom tout se passe très bien mais surprise je reçois une carte grise normale plus collection indiqué dessus. Embarassed
Salut
C'etait une immatriculation  " moderne" ?
Tu avais le code fournis par le vendeu
Voilà tout est rentré dans l'ordre, après réclamation sur le site de ANTF, j'ai reçu aujourd'hui une nouvelle carte grise avec les bonnes informations dessus.
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Re: carte grise internet

Message  flo69 le Sam 14 Avr - 9:42

J'ai une moto avec l'ancien format d'immatriculation , je vais essayer de la passer en SIV comme indiqué sur le site ANTS, je vous tiens au courant !

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Re: carte grise internet

Message  joel22 le Sam 14 Avr - 9:57

Bon je viens de faire une carte grise sur internet, ça n'a pas été aussi si simple que je pensais surtout à cause des filtres qu'il faut passer (identifiant, mot de passe, aller sur ANTS....) bon après tout ça je m'attendais à fournir un tas de justificatif notamment permis de conduire, assurance, code de session + tous les doc classique que j'avais scanné.... Résultat on m'a rien demandé (même pas le code de session), j'ai payé (ça, ça marche bien...) et imprimé ma carte provisoire en attendant la définitive... Bizarre quant même ce truc!
je me demande si c'est (encore) bien au point leur système, je crois avoir entendu qu'au début c'était la grosse galère...
PS je précise que mon achat datait de juin 2017 et que j'avais pas fait je changement avant...
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Re: carte grise internet

Message  flo69 le Sam 14 Avr - 10:03

Pas très lisible , voila le lien:

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Re: carte grise internet

Message  gilbert le Sam 14 Avr - 11:44

salut FLO , merci pour le liens

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Re: carte grise internet

Message  monargue74 le Mer 18 Avr - 8:23

Bonjour

toujours bloqué avec ma carte grise

Apres démarche chez un motociste, le message qui apparait et qui bloque la démarche est:

"fait l'objet d'une declaration d'achat ou de cession "   
et on ne peut pas aller plus loin.

Avez vous déjà eu le cas?
Que faut il faire?
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Re: carte grise internet

Message  JS26 le Mer 18 Avr - 8:45

Bonjour , 

Il est probable  que la moto ait été déclarée vendue par le titulaire de la CG   à une autre personne que toi   ou qu'à ton  vendeur ?

Par exemple si  Mr X titulaire de la CG l'a vendue à Mr Y   en faisant la déclaration  à la préfecture et  si Mr Y n'a pas mis la CG à son nom et que  Mr Y t'a ensuite  vendu la moto  : pour l'administration c'est Mr Y qui est le propriétaire   (  ce qui ne se verra pas sur un certificat de non gage  car tant que Mr Y ne la met pas à son nom  elle restera  à Mr X ). 
Si c'est cela  tu  peux t'en sortir assez facilement  mais tu n'as pas d'autre choix que de demander à Mr Y de faire la CG à son nom et de te la revendre ensuite . 

Ou ça sera très compliqué  voire impossible si Mr X n'est pas trouvable ou coopératif  c'est si entre Mr X et Mr Y  il y eu un ou plusieurs autre acheteurs  alors là il ta faudrait trouver celui  à qui Mr X à vendu la moto en premier   Mr Z par exemple  et de lui  demander de faire la CG à son nom et de te la revendre ensuite  Shocked

Si C'est le titulaire de la CG Mr X  qui te l'a vendue directement c'est purement administratif et tu devrais t'en sortir  plus ou moisn vite en fonction de la compétence de ta réfecture.

Bon courage !:!

a+
jérôme

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Re: carte grise internet

Message  monargue74 le Jeu 19 Avr - 8:10

Salut

Oui j'ai bien compris et le cas est tout a fait possible.
Pour la petite histoire la carte grise de cette moto a été barrée /vendue en 1991 et j'ai récupéré ces papiers comme cela en 2014.
à l'époque (1991) je ne suis pas sur que le vendeur ai fait la démarche d'envoyer l'exemplaire de la vente destiné à la préfecture.
De plus je pense que ces documents n'étaient pas informatisés.
Question: si je doit faire la démarche de passer par l'acheteur intermédiaire,comment trouver son nom?

Finalement hier , je suis allé dans une boutique spécialisée dans le changement de cartes grises nommée:  T.P    P......S.COM
Ils ont essayé de faire la carte grise par la démarche informatique.
Cela ne marchait pas.
Ensuite la personne a fait le changement par le SIV comme elle m'a dit.
Elle m'a ensuite annoncé qu'il avait un délai de jusqu'à 4 mois dans ma région (Rhône alpes auvergne)pour obtenir la carte grise.
Elle a conservé ma carte grise et m'a finalement remis que sa facture + une copie de ma carte grise.
Je suis inquiet:
-Je ne sais pas si elle va passer?
-la boutique peut perdre mes documents, ne plus exister dans 1 mois!

Je suis remonté, en colère , c'est n'importe quoi:
-La suppression du service des cartes grises s'est fait sans prise en compte des vraies réalités et je ne suis pas sur que quelque chose change car nous sommes une minorité. 

a+
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Re: carte grise internet

Message  MONTEBETAMAN1 le Jeu 19 Avr - 8:52

Bjr 
ça fait un peu long 04 mois , par chez nous au grand max 01 mois 
après à voir si ils perdent ta CG à eux de se débrouille mais d'accord avec toi ......... ce nouveau système , va tendre à la fraude par pour nous pour une moto ou une voiture qu'on rachète mais pour certains trafics ....................... !!
je te rejoins 
l'évolution de la société , manque de personnel , tout devient automatique auj ' ........ moi aussi j'ai du mal avec ces nouveaux modes de vente .....
Allez je retourne dans ma grotte ............. 
a+ monteb le grincheux !!!

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Re: carte grise internet

Message  JS26 le Jeu 19 Avr - 11:58

monargue74 a écrit:Salut

Oui j'ai bien compris et le cas est tout a fait possible.
Pour la petite histoire la carte grise de cette moto a été barrée /vendue en 1991 et j'ai récupéré ces papiers comme cela en 2014.
à l'époque (1991) je ne suis pas sur que le vendeur ai fait la démarche d'envoyer l'exemplaire de la vente destiné à la préfecture.
De plus je pense que ces documents n'étaient pas informatisés.
Question: si je doit faire la démarche de passer par l'acheteur intermédiaire,comment trouver son nom?


Salut, 

Ces problème de CG sont des casses têtes maisi c'était quand même plus facile quand il y avait des personnes physiques à la préfecture !

Je pensais aussi que pour ce genre de moto souvent  non roulantes sur la route ( et donc peu susceptibles de générer de PV pour excès de vitesse  ou mauvais stationnement par exemple  imputables au précédents propriétaire )   les vendeurs n'envoyaient par le documents à la préfecture  mais dans 2 cas un SWM et une Fantic 240  ils avaient bien été envoyés  et impossible de faire la CG  sans passer par la personne enregistrée par le préfecture 

Pour la SWM cela a été facile  la personne qui me l'a vendue l'avait achetée à la première main mais  ne l'avait jamais mis à son nom : il a suffit de faire la CG au nom   de la vendeuse et de refaire un acte de vente  d'elle à moi .

Pour la Fantic  ella avait été vendu par la première main à un pro  puis à la personne qui me l'a vendu et qui elle même n'avait pas réussi à faire  la CG à son nom à cause d'une déclaration non faite par le pro qui à bien sur fermé depuis .
J'ai pu par miracle retrouver le titulaire de la CG ( sa mère habitait toujours le petit village  ou était enregistrée la moto en 81 )  et autre miracel il habite maintenant vers St Peray à quelques km de chez moi .La préfecture était OK pour   faire  la CG à mon nom directement  seulement parce la moto avait été vendue à un professionnel   et qu'elle pouvait considérer que la première main  l'avait  finalement vendue directement à moi , mais  il me fallait  l'acte de vente signé de la première mais ce que j'ai obtenu du premier propriétaire  par courrier  masi au final la préfecture  m'a aussi demandé la copie de la carte d'identité  du titulaire qui n'a jamais voulu me la donner  !
Pire même  la préfecture lui a envoyé un mail auquel il lui suffisait  de dire qu'il était Ok pour  me la vendre  directement et il à répondu qu'il avait bien vendu la moto au pro il y a 30 ans !!

Au final comme  le pro n'existait plus la préfecture à été OK pour faire la CG au nom   de mon vendeur  en considérant qu'il n'était pas fautif si le pro à qui il l'avait achetée avait déconné ....mais cela m'a coûté énormément de temps  ( et fait découvrir qu'un certain   soit disant toujours trialiste en ancienne de St Péray est un vrai abruti !)   

Tout ça pour dire qu'avec nos vieilles  motos les CG sont souvent des  casses têtes mais c'était quand même plus facile quand il y avait des personnes physiques à la préfecture   qui pouvaient être compréhensives et proposer des solutions !

A++
Jérôme

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Re: carte grise internet

Message  monargue74 le Jeu 19 Avr - 18:56

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