Des licences, pour qui et pourquoi ?

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Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 14:40

A ce sujet, il est peut-être temps de ramener plusieurs choses à leur juste valeur ! L'avenir et le succès de la pratique du trial en anciennes par des amateurs passionnés en dépend probablement.

J'ai déjà eu cette discussion en privé avec Philippe qui s'occupe du club de trial de Sotteville-sur-Mer et je l'aurai depuis bien longtemps publié sur le forum afata si un des administrateurs de ce dernier avait validé mon inscription... (C'est peut-être normal, je ne suis pas Français.)

Des licences, pour qui et pourquoi ?

Il faut tout d'abord rappeler que nous sommes ici dans le domaine privé et que la règle est de l'ordre du "librement consenti".
Au départ, les fédérations se sont constituées pour rassembler les pratiquants, organiser des épreuves, éventuellement un championnat et offrir à ses membres le bénéfice d'une assurance groupe qui les couvre (en principe, j'y reviendrai plus loin) dans la pratique de cette activité.

Les fédérations importantes sont en principe membres ou partenaires de la FIM (fédération internationale motocycliste) (sinon elles n'ont qu'une "autorité" nationale ou régionale, ce qui serait embêtant dans le cadre d'un championnat mondial) et leurs règlements sont pratiquement des copier/coller l'un de l'autre. En matière de possession de licence et de participation aux épreuves, on peut notamment y lire ceci avec des variantes mais dans le même sens :"Les pilotes non-licenciés pourront participer à toutes les manches, mais ils ne seront pas pris en compte pour le classement général." C'est peut-être un reliquat des débuts de l'organisation des fédérations, ou d'une liberté bien dans l'esprit de l'époque qui n'a pas encore été réduite ou supprimée, mais apparemment c'est toujours d'actualité...
Et ceci, bien entendu, dans le cadre "officiel" d'une épreuve faisant partie d'un championnat !
Dans la réalité, nous savons tous qu'il y a bien d'autres obstacles, notamment financiers, à cette participation...
Donc, dans le cadre d'une organisation privée, amicale et sans classement autre que celui d'avoir le plaisir de savoir "qui a gagné" ce jour là, il est parfaitement exagéré et illusoire (j'y reviendrai plus loin) de la part d'un organisateur de réclamer une quelconque licence ! D'autant plus qu'en le faisant, l'organisateur tombe sous le coup des lois anti discrimination. (La possession d'une licence/assurance étant un choix personnel et une liberté individuelle lorsqu'elle n'est pas imposée par la loi.)

Il est parfaitement compréhensible et apparemment légitime, qu'un organisateur recherche une certaine "sécurité" en demandant aux participants de posséder une licence qui est censée les couvrir au niveau assurance pour limiter les risques de problèmes en cas d'accident... Cependant, il n'en est rien ! L'assurance qui est conférée à un licencié n'est valable que dans le cadre d'une organisation officielle ! Donc, encore une fois, parfaitement inutile dans le cadre d'une organisation privée ou "amicale". D'après mes renseignements auprès d'un assureur spécialisé dans cette matière très particulière, cette couverture ne s'étend même qu'entre la ligne de départ et celle d'arrivée... Un accident survenu dans le parc coureur ou entre cet endroit et le départ de l'épreuve, n'est pas couvert...

Pour résumer, que faire ?

Si vous voulez participer à un championnat et faire partie d'un classement, une licence sera nécessaire. C'est normal, si vous voulez être membre d'un club, vous devez y adhérer ! On ne pourra pas vous empêcher d'avoir plusieurs licences, la loi sur la double assurance n'étant pas (pour l'instant) d'application dans cette matière pour ce type de contrat. Cependant, une seule licence suffit et on ne peut pas vous obliger à en avoir plusieurs.
Dans tous les autres cas...

Et pour être quand même assuré ? C'est bien là que le problème se trouve ! Pour l'instant, et c'est bien malheureux, il n'existe apparemment pas de solution "miracle" !

Vous pensez peut-être que si vous avez une moto parfaitement en règle, immatriculée et assurée, vous êtes couvert... Et bien non, la participation avec cette moto à une épreuve sportive est une clause d'exclusion ! De même, si vous êtes sur un terrain privé ou si vous n'êtes pas détenteur d'un permis de conduire (trop jeune par exemple) la compagnie d'assurance ne manquera pas de vous opposer ces arguments !
Prendre une assurance spéciale ? Pourquoi pas ? Tout ce discute, mais même si cette possibilité existe bel et bien, le tarif sera à la hauteur de cette "différence" (considérée comme un risque maximum) et pour l’instant, on vous imposera d'avoir une assurance par moto... (Peut-être avec un tarif dégressif)

La licence d'entrainement... Beaucoup de gens pensent que cette licence donne droit de s'entrainer où et quand on veut... Ce n'est pas le cas ! Elle n'est valable qu'à certains moments et à certains endroits. (Sur des circuits permanents - de courses - agréés par exemple) Et n'a pas plus de valeur ou d'utilité qu'une licence normale même si dans certains cas elle est obligatoire. (Condition exigée par un club qui possède un circuit par exemple.)

J'ouvre ici une parenthèse pour rappeler (à ceux qui ne s’en sont pas rendu compte) qu'il y a une énorme différence entre la course sur circuit ou une compétition de cross ou d'enduro et la pratique du trial. Contrairement aux autres disciplines, on est par définition "seul en piste", ce qui est une différence majeure au niveau des risques ! Cependant, toutes ces disciplines sont assimilées et cette assimilation entraine un certain nombre d’aberrations au niveau des règlements, des obligations ou exigences...

La licence de pilote type CASM... A tous ceux qui comme moi ont obtenu cette licence il y a plus de trente ans et qui ne pratiquent pas régulièrement sur circuit, je pose cette question : Vous connaissez encore les couleurs et la signification de tous les drapeaux ? J'ai fais le test il y a quelques temps, pour moi la réponse est non !
Si vous regardez sur Utube les vidéos sur les épreuves pratiques de l'examen CASM, vous trouverez cela probablement risible voire même complètement ridicule !
En quoi cette licence pourrait-elle bien garantir à un organisateur que son possesseur est parfaitement apte à s'aligner au départ d'une épreuve ? Pour du trial, ça n'a même aucun sens !

Que pourrions-nous faire ? Tout d'abord, obtenir qu'une différence soit faite entre le trial et les autres disciplines motocyclistes. Être suffisamment nombreux ou représentés (les fédérations pourraient là se rendre utiles...) pour discuter avec l'une ou l'autre compagnie d'assurance pour obtenir une couverture adaptée à la pratique de notre sport et qui soit une couverture personnelle ou le preneur d'assurance est couvert pour tous les dommages qu'il pourrait occasionner à des tiers quelque soit la moto qu'il utilise et quelque soit l'événement auquel il participe. (Entrainement entre copains, trial amical et autres)

A partir de ce moment, la situation aurait le mérite d’être claire pour tout le monde et un organisateur pourrait dès lors légitimement réclamer la preuve d'une telle assurance, bien réelle et indiscutable. Il pourrait de ce fait organiser un événement sereinement, en démontrant qu’il s’est entouré de vraies garanties de sécurité en cas d'accident, possibles et raisonnables à ce niveau, pour lui et les participants, ce qui est très loin d'être le cas actuellement !
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  dalfetta le Sam 26 Jan - 17:30

Le pognon, toujours le pognon....faut que ça rentre mais surtout pas que ça sorte !!

Et qu'en est il en Belgique Alain ??
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Message  chauvignon le Sam 26 Jan - 17:59

bien lu tous cela, <a href=\ j'y reviendrais pour bien tout comprendre study . Mais toujours est il que tu as fait un sacré boulo pour nous le partager , merci !! des textes comme ça study ,ca prend du temps!

donc encore MERCI <a href=\
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  ghismo le Sam 26 Jan - 18:16

un complément d'information car un truc me chagrine ( je ne prends pas position je demande)

Tu dis que la ou les licences ne couvrent que dans le cadre d'une compétition trial ( dans d'autres disciplines aussi d'ailleurs), pourquoi certains clubs demandent qu'un adhérent soit en possession d'une licence ( + cotisation club + prix de roulage à la journée ) pour pouvoir s'entrainer sur le terrain du club.

Nous sommes bien d'accord, l'assurance du véhicule couvre pendant le trajet aller et retour sur la voie publique, pas sur le site privée, mais si la licence ne couvre pas dans le cadre de non compétition, qui passera à la caisse si je massacre la jambe d'un adhérent sur le terrain du club ??? car là on touche un vrai problème pour le blessé mais aussi pour le propriétaire de la moto.
Si c'est l'adhésion au club qui couvre sur son terrain, alors pourquoi demander une licence qui dans ce cas précis ne pourra pas couvrir l'accident ?


Ai je bien tout compris.


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Message  luchon06 le Sam 26 Jan - 18:22

Bonsoir, je suis assureur, avec une individuelle accident on est couvert en compétion et hors compétition, seul certains sports à hauts risques sont éxclus, et la moto n'en fait pas parti.

Quant à la moto , avec une CG on s'assure partout sans probléme.

il y a quelques années j'ai assuré Nicolas Vouilloz pour une Subaru Impreza et il faisait ses débuts en rallye avec.
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  my-BSA le Sam 26 Jan - 18:47

bien envoyé Alain

une assurance pour quoi faire ????? pour que tu soie couvert 1 ci ta moto nai pas conforme tu peu oublier ton assurance n,interviens pas 2 sur terrain priver encor moins 3 a partir du moment que c,est re pris comme sport c,est encore autre chose faut bien lire entre les lignes peau de sobbe tu ne trouvera rien pour notre discipline du moin chez nous .

(alor oui on ai assuré) au tend dire pour rien le seul recourt que tu a ai d,avoir un bons recourt en justice en cas d,accident pour ce retourner contre l,organisation de la manifestation puisque on t'oblige a prendre une assurance lors de l,inscription ce qui nai pas toujours le cas

assuré ou pas c,est du pareil au méme a nous a ne pas faire le cons

( luchon) je suis assureur, avec une individuelle accident on est couvert en compétion et hors compétition ) dit moi je veux bien te croire si tu le dit en tend assureur donne moi ta compagnie d,assurance qui te couvre au cas ou merci d,avance my-bsa
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 19:02

@ Dalfetta : Les fédérations qui sont associées à la FIM on toutes les mêmes réglementations (la base en tous cas). La Belgique ne fait pas exception à la règle !

Pour les Belges du forum... Savez-vous que nous avons une Fédération Motocycliste Belge ? Membre de la FIM et parfaitement habilitée à nous délivrer des licences trial parfaitement valables dans le monde entier ? Par contre, elle n'est pas très réactive... J'attends des réponses depuis quelques semaines !
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 19:19

@ Chauvignon : oui, c'est un sacré boulot ! J'ai été bien aidé par un ami qui travaille à la communauté Européenne et qui est spécialisé en droit international. Un véritable cours de droit... 6 pages de notes bien serrées...
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 19:29

@ Ghismo : Sans doute une question de survie... Pour un terrain de trial entretenu par les membres bénévoles, ça ne coûte pas trop cher... Pour un circuit, c'est très différent, donc une participation me semble normale. Si c'est toi qui prend une licence/assurance, le "club" ne doit plus prendre une assurance que pour se couvrir lui-même.

Qui passe à la caisse en cas de problème ? Devine ! Si une compagnie d'assurance trouve la moindre faille pour ne pas avoir à payer, tu es cuit !
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 19:40

@ Luchon : Désolé mais je ne prendrai pas d'assurance chez toi ! Bien entendu tu peux assurer un véhicule avec un contrat "normal" tant qu'il n'arrive rien... Au moindre pépin, l'assurance enverra un expert et si celui-ci constate que le véhicule n'est plus conforme de A à Z au certificat d'homologation ou que tu l'as utilisé d'une manière anormale... (véhicule mixte, utilisation familiale en "bon père de famille", etc) Bonne chance ! Les assurances "véhicules de rallye" existent mais ce n'est plus du tout au même tarif...
Il suffit de se renseigner chez AXA. C'est la compagnie qui en principe assure en dernier recours (elle couvre aussi d'autres compagnies) et qui fait la loi ! Et ce n'est pas une entreprise philanthropique !!!
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Sam 26 Jan - 20:36

@ MyBsa : Malheureusement, le risque "zéro" n'existe pas ! Mais, à choisir, je préfère être assuré par une assurance claire et inconditionnelle que sur base de vagues promesses sans avoir connaissance de la liste des conditions d'applications comme c'est le cas maintenant...
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des licences,pour qui et pourquoi?

Message  zonerouge le Sam 26 Jan - 22:47


Licences, Assurances, truc machin pourquoi ?

Aujourd' hui tu démarre un moteur 2 temps...Tu pollue l'atmosphère ...Tu réchauffe la planète...

Tu met tes deux PETITS pneus dans un PETIT chemin tu détruit la nature !


en plus avec ma moto non homologue non immatriculé
je peu le foutre à la benne...






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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  luchon06 le Sam 26 Jan - 23:06

Je ne donnerai pas le nom de mon employeur, je ne suis pas là pour ça, l'assurance c 'est uniquement la responsabilité civile pour couvrir les dommages que l'on peut causer aux autres , matériels ou corporels, donc si ça arrive, si on est responsable d'un accident lors d'une balade ou épreuve en heurtant un spectateur par exemple, il n'y a aucun expert qui viens voir ta moto, What a Face L'expert regarde ton véhicule si tu n'est pas responsable pour réclamer le montant de ton préjudice à la cie adverse ou si tu est assuré tous risques ( perso ma TY de 30 ans est assurée au minimum, assuré uniquement pour les dommages que je peut causer aux autre)
Par contre: rouler sans assurance responsabilité civile c 'est inconscient , imaginez que vous blessiez gravement un gamin, vous payerez toute votre vie, sans compter les risques au pénal de rouler sans assurance

Lorsque certain d 'entre vous démontent , refont , remontent leur moteur de A à Z, je dit bravo, c 'est tout , parce que je n'y connais rien (ou pas grand chose) l 'assurance , ça ne fait que 30 ans que j'y bosse, je doit donc manquer encore un peu d'expérience.
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  chauvignon le Sam 26 Jan - 23:31

bonsoir luchon et p 59 .

Ne vous efflamés pas. votre discution est tres intéréssante pour tout le monde , vos avis divergent

et c'est bien ce qui est intéréssant . il faut débatre de ce sujet dans le calme, surtout ne campés

pas sur votre position et partager votre savoir avec chacun de nous que ca intéresse.

IL va de soit qu'un profféssionel qui parle doit savoir et confirmer ce qu'il dit .


Pesonnellement je suis comme beaucoup ici un citoyen lambda avec le meme résonnement,à savoir que l'on ressent envers les assureurs une certaine amertume , d'avoir l 'obligation de prendre ta prime et certaine compagnie te gonfle comme ce n'est pas possible lors d'un sinistre

pour info : mon bo fils as subit un incendie de maison la situation n'as pas été facile pour lui

pour ma part un vol de véhicule et je n'est eu ancun probleme sauf celui d'une attente de60 jours
delais légal noté sur mon contrat.

vendre de l'herbe pour pourrir des vies est plus facile que d'etre assureur . mais tampis si je devais choisir je serais assureur
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  luchon06 le Sam 26 Jan - 23:54

bien dit Chauvignon , de toute façon je ne suis pas là pour défendre les assureurs, c 'est comme les garagistes, Very Happy il en faut. (et après 30 ans de métier j'en ai vu et entendu pas mal, je suis donc blindé) ça m'apprendra juste à ne pas donner ma profession sur internet. (comme les flics qui se changent après le boulot pour ne pas rentrer chez eux en uniforme) après tout , de quoi je me mêle ! roulez sans assurances, sans pots, sans casques. La moto verte est à moitié morte
il faut l'achever, comme ça Chauvignon ne parlera plus qu'au passé

le vrai problème est pour ceux qui ont des machines sans cartes grises, donc non assurables sur la voie publique.ils ne peuvent que rouler au sein d'une compétition ou sur un terrain privé (sans spectateur)

Moi aussi quand j'ai un sinistre c'est long et l'expert n'est pas généreux ( et en temps que salarié, on est tout de suite suspecté ! ) mais je suis bien content d'avoir une carte verte d'assurance au cas ou j'écraserai un gamin (c'est mon coté rebelle, gladiateur et aventurier qui surgit) Very Happy

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Message  chauvignon le Dim 27 Jan - 0:12

LUCHON .................. Ta position est tres clair . Tu as une moto , donc une carte grise , elle est en regle sur la législation de la route , lumiere, et tout le tintoin , encore que tout le tintoin n'est pas facile à se retrouver , veste réfléchissante ,clignotant , 1 ou 2 retros. pédale pas pédale , voila les frasques du bordel " EXemple: j'ai eu une petite 125 yam qui tapais 160kmh je l'ai acheté comme ca chez un pros il y 15 ans à l'époque pas de probleme avec mon permis voiture (ancien). Aujourdhui je la jette (non conforme pour la puissance) j'ai actuellement une ancienne 175 qui tape 85 avec le vent dans le dos, je ne suis toujours pas en regle car je n'est pas le permis gros cube ; je prend donc mon solex imat obligatoire, plus le casque,je roule à32kmh à la police elle est contente attention dans les ZONES à 20 kmh radar c'est 2 points et une amende je n'est pas de permis hI!HI! HI! nic la peau lisse mais il n'oublis pas l'amende HA!HA la peau lisse te nic quand meme
je me fait taper par une horde de cyclistes sauvages sans casques ,moi sur mon solex imatriculée et à32kmh ils me grattes comme des malades (j'en fait autan quand je vois un solex .lol.)
eux à 45 kmh sans imat ,sans casque,sans retro, sans cligno, sans gilet ni meme un radeau de survie en cas de forte pluie DIT HO! CA VA LES CONNERIES!!!!!!!!!





. bon je suis fatigué de tout ca on remet ca plus tard BONNE NUIT A VOUS TOUS
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Dim 27 Jan - 7:19

Même si ce n'est pas vraiment le sujet ici, nous savons tous que dans notre société actuelle le but premier des sociétés commerciales est de réaliser des bénéfices et distribuer des dividendes aux actionnaires... Les compagnies d'assurances ne font pas exception à la règle ! Et parfois le "service" s'en ressent !

Loin de moi l'idée de critiquer la profession des courtiers d'assurances ! C'est un métier parfaitement honorable. Par contre, j'ai pu constater plusieurs fois au cours des 20 ans qui viennent de passer, le désarroi et l'incompréhension de certains de mes courtiers face au refus nets des compagnies d'assumer leurs responsabilités pour des sinistres qui auraient dû être parfaitement pris en charge !
Il n'est jamais bon de se trouver entre le marteau et l'enclume !

Pour en revenir aux licences, je suis parfaitement d'accord d'en prendre une et je suis même demandeur ! Mais il faut que les choses soient claires et le service, qui doit correspondre à l'exercice de notre discipline sous tous ses aspects, doit être garanti ! Malheureusement ce n'est clairement pas le cas dans l'état actuel des choses !
Ce que j'ai écris en début de post n'est un simple avis personnel... C'est un constat !
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  api 83 le Dim 27 Jan - 8:51

Le constat est simple ,meme le mot simple est devenu un mot compliqué, scratch tu as bien résumé la chose argent argent procés responçabilité au final du papier study des euros encore du papier study des euros et encore et encore le tout pour consommer 4 litres d'essence un dimanche entre copains ,et le comble meme si tu est chez toi sur un terrain privé il n'est pas impossible que certaines autoritées t'empechent de rouler Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil api 83 a+
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  ghismo le Dim 27 Jan - 14:56

Alain P59 a écrit:@ Ghismo : Sans doute une question de survie... Pour un terrain de trial entretenu par les membres bénévoles, ça ne coûte pas trop cher... Pour un circuit, c'est très différent, donc une participation me semble normale. Si c'est toi qui prend une licence/assurance, le "club" ne doit plus prendre une assurance que pour se couvrir lui-même.

Qui passe à la caisse en cas de problème ? Devine ! Si une compagnie d'assurance trouve la moindre faille pour ne pas avoir à payer, tu es cuit !


Merci pour avoir pris le temps de répondre Alain P59

justement, la question que je me posais été le problème de responsabilité en cas d'accident sur un terrain privé, car lorsque tu reçois quelqu'un chez toi tu es responsable s'il a un accident.
Quant j'ai assuré ma bécane, un assureur qui fonctionne pourtant avec le club 14 , n'a pas voulu assurer ma bécane, et à demi mots justement pour des problèmes de responsabilité dans ce cadre là.

Je suis d'accord pour qu'il y est une participation financière pour l'entretien du terrain et pleins d'autres choses que nous ne débattrons pas ici, la question n'est pas là et pourtant il y a de quoi dire,

mais pourquoi imposer une licence alors qu'elle ne couvre pas dans le cadre de non compétition, c'est la question que je me pose ????? j'ai une assurance pour le trajet aller / retour de ma moto sur remorque ou non le tout sur la voie publique.
Mais sur leur terrain s'ils ne sont pas assurés comme tu le dit ( simplement une RC si un de leur arbres me tombent sur le tête) , pourquoi faire le forcing pour me faire prendre une licence, j'ai bien une petite idée ... mais ce n'est pas l'objet du post.

Donc si j'ai tout bien suivi, dans ce cas précis:

Roulage à la journée avec ma bécane de trial sur le terrain du club

Licence + adhésion club+ assurance perso de la moto + paiement de ma journée de roulage

= je ne suis pas couvert en cas d'accident avec un tiers

Nous avons la chance d'avoir un courtier en assurance sur le forum, il pourrait peut être démêler tout cela.
Ce qui ne doit pas être simple à expliquer, pour les accidents survenus sur les sections de roulage piste ( hors compétition) on retrouve les mêmes problèmes


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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  SJP le Dim 27 Jan - 15:20

bonjour,
moi qui ai beaucoup pratiqué le ski, sport beaucoup plus dangeureux que le trial, où les collisions peuvent finir facilement en sequelles irréversibles ou morts; pas besoin de licence pour devaler les pistes..
Question
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  ghismo le Dim 27 Jan - 15:35

SJP a écrit:bonjour,
moi qui ai beaucoup pratiqué le ski, sport beaucoup plus dangeureux que le trial, où les collisions peuvent finir facilement en sequelles irréversibles ou morts; pas besoin de licence pour devaler les pistes..
Question

A voir si les pistes sont du domaine public, donc obligation d'avoir au minimum une RC, en clair c'est toi qui prends en charge ( ou ton assurance ) les dommages que tu as causé à autrui .

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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Dim 27 Jan - 19:10

@ Ghismo : Je constate que tu te poses exactement les questions que je me suis posées et auxquelles je pense avoir répondu !
Maintenant, ce n'est pas un petit post tel que celui-ci qui va balayer l'ignorance et la méconnaissance... Et donc, beaucoup de gens continuerons à demander ou exiger des choses qu'ils ne sont pas en droit d'exiger et beaucoup de gens continuerons à accepter ces conditions pour les mêmes motifs.

En ce qui concerne les clubs (privés donc) ils sont bien entendu en droit de te demander une adhésion et éventuellement un supplément pour le roulage à la journée si ce sont les conditions.

Attention, on entre ici dans le droit commercial !!! Il y a un échange d'argent, tu achètes quelque chose ! Un bien ou un service.

Une personne loue un bien à une autre, son devoir est de mettre la chose louée à disposition du locataire dans un état conforme à sa destination. La destination de cette chose doit être clairement définie : terrain pour y faire du trial, bail locatif ou commercial, voiture de location, etc. Le loueur est en droit d'exiger ce que la loi prévoit, par exemple pour un locataire d'un immeuble, la constitution d'une garantie locative auprès d'une banque, prendre une assurance "bâtiment" en qualité de locataire. Mais il ne peut pas t'imposer de prendre cette assurance dans une compagnie particulière ou t'obliger à t’abonner à tel ou tel fournisseur de service...

Donc, pour être clair, une personne (physique ou morale) qui a pour activité la location d'un terrain de trial (domaine privé) ne peut pas t'imposer d'avoir un permis de conduire, une licence, une assurance particulière (qui en plus n'existe pas dans cette forme spécifique) ou quoi que ce soit d'autre à l’exception de l'obligation d'utiliser le bien suivant sa destination et pas une autre.

Et l'assurance responsabilité civile ? La fameuse "familiale"... La conduite d'un véhicule à moteur n'est pas comprise dans la couverture ! Même pas une tondeuse à siège !
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  MICHEPIED le Dim 27 Jan - 20:45

Pourquoi une licence ??
Dans tout pays normalement constitué il y a des lois et des rêgles .
Entres autres quand un organisateur demande à la préfecture d organiser une EPREUVE dans la quantite des impositions du préfet il y a :
tous les participants devront être detenteur d une licence de la FFM ou d une fédération délégataire (Ufolep ) en france
et ce sous la responsabilité de l organisateur
maintenant si vous voulez organiser des EPREUVES sans autorisations et sans licences , c est la saison des oranges profitez en
amicalement rendez vous au VTC 2013 avec votre licence Ufolep
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  Alain P59 le Dim 27 Jan - 21:11

Effectivement, en Europe, il y a des lois, des droits, des principes de droit ET des particularités nationales... Qui ne sont pas toujours imposables aux autres citoyens !

Mais bien entendu, les organisateurs peuvent mettre les conditions qu'ils veulent...


Dernière édition par Alain P59 le Dim 27 Jan - 21:17, édité 1 fois
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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

Message  MICHEPIED le Dim 27 Jan - 21:16


Mais bien entendu, les organisateurs peuvent mettre les conditions qu'ils veulent...

de deux choses l une soit le plat pays est une terre de liberté soit il y a une réelle incompréhension entre nous ,

Pour ma part j abandonne
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MICHEPIED

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Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?

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